Commune de SIGONCE

PLAN LOCAL D’URBANISME

Annexe 1 - SIGONCE - Annexe des modifications apportées

Comune de Sigonce
REVISION GENERALE DU PLAN LOCAL D’URBANISME

plan local d'urbanisme

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PIECE 1 - RAPPORT DE PRESENTATION

rapport de présentation

Consultez le RAPPORT DE PRESENTATION

PIECE 2 : Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD)

PIECE 2 :
Consultez le projet d’Aménagement et de Développement Durables

PIÈCE 3 - Orientations d’aménagement et de programmation

PIECE 3 :
Orientations d’aménagement et de programmation

PIÈCE 4 - REGLEMENT ECRIT ET GRAPHIQUE

PIECE 4.1 :
REGLEMENT ECRIT

PIECE 4.2 :
PLAN DE ZONAGe COMMUNE

PIECE 4.3 :
PLAN DE ZONAGE - PARTIES URBANISEES

PIÈCE 5 - Annexes

PIECE 5.1 ANNEXE 1 :
ASSAINISSEMENT

PIECE 5.2 ANNEXE 2 :
ALIMENTATION EN EAU POTABLE

PIECE 5.3 ANNEXE 3 :
SERVITUDES D'UTILITE PUBLIQUE

PIECE 5.4 ANNEXE 4 :
ALEA RETRAIT-GONFLEMENT DES ARGILES

PIECE 5.5 ANNEXE 5 :
BOIS ET FORETS SOUMIS AU REGIME FORESTIER

PIECE 5.6 ANNEXE 6 :
SITES ARCHEOLOGIQUE

PIECE 5.7 ANNEXE 7 :
ALEAS MINIERS

Approbation de la révision générale du PLU

Consultez
l'approbation de la révision générale du Plan Local d'Urbanisme de la Commune de SIGONCE