Enquête publique relative à la révision générale du Plan Local d’urbanisme de Sigonce

Dossier d’enquête publique complet

Commune de SIGONCE

PLAN LOCAL D’URBANISME

PIÈCE A

PIECE A :
NOTE INTRODUCTIVE

PIÈCE B

PIECE B :
PIÈCES ADMINISTRATIVE

plan local d'urbanisme

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PIÈCE C - PROJET DE PLU ARRÊTÉ : SOMMAIRE

rapport de présentation

PIECE 1 :
RAPPORT DE PRESENTATION

PIECE 2 :
PROJET D’AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLES

PIECE 3 :
ORIENTATIONS D’AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION

PIECE 4 : REGLEMENT ECRIT ET ZONAGE

PIECE 4 :
REGLEMENT ECRIT ET GRAPHIQUE

PIECE 4.1 :
REGLEMENT ECRIT

PIECE 4.2 :
PLAN DE ZONAGE - COMMUNE

Version ALLEGE

PIECE 4.3 :
PLAN DE ZONAGE - PARTIES URBANISEES

Version ALLEGE

ANNEXES SOMMAIRE

PIECE 5.1 :
ASSAINISSEMENT

PIECE 5.2 :
ALIMENTATION EN EAU POTABLE

PIECE 5.3 :
SERVITUDES D’UTILITE PUBLIQUE

PIECE 5.4 :
CARTE DE L’ALEA RETRAIT-GONFLEMENT DES ARGILES

PIECE 5.5 :
BOIS ET FORETS SOUMIS AU REGIME FORESTIER

PIECE 5.6 :
SITES ARCHEOLOGIQUES

PIECE 5.7 :
ALEAS MINIERS

Version ALLEGE

PIÈCE D

PIECE D :
MENTIONS DES TEXTES RÉGISSANT L'ENQUÊTE PUBLIQUE

PIÈCE E

PIECE E :
AVIS DES PERSONNES PUBLIQUES ASSOCIÉES ET AUTORISÉS SPÉCIFIQUES

PIÈCE F

PIECE F :
Enquête publique

PIECE F :
Implantation d'une serre maraîchère sur la commune de Sigonce

ANNEXES 1

Bilan de la concertation SIGONCE